Ordre du jour :
- Validation du précédent CSA : Rien à signaler.
- Validation de la charte des temps ELSP : Rien à signaler, vu avec notre collègue assurant l’intérim de BGDE ELSP.
ACT – Budget de 6 400 euros
La majorité des demandes ont été satisfaites.
- Aménagement de la salle d’appel : FO propose de transformer cet espace en véritable salle de repos en supprimant les boîtes aux lettres, surtout si la généralisation des 12 heures est adoptée. La direction suggère d’organiser des réunions et des groupes de travail afin de définir les besoins et de budgétiser le projet. FO insiste sur l’urgence du besoin et demande une action rapide. La proposition sera budgétisée.
- Salle de vestiaire : La direction envisage de faire de cette salle un vestiaire. FO rappelle que l’espace disponible est déjà saturé et suggère l’installation d’un vestiaire dans un Algeco isolé et climatisé, étant donné que les ELSP vont prochainement déménager.
- Équipements divers : Deux nouvelles tables et douze chaises pour la cuisine ont été accordées.
- Tenues ELSP : Chaque agent recevra trois tee-shirts techniques d’été floqués ELSP.
- Activités : FO obtient 2 sessions de canyoning pour 12 personnes, premier inscrit, premier parti !
- Aménagements SAS : La table de pique-nique et le barbecue ont été validés.
- Matériel informatique et bureautique : Bras de téléphone, supports d’ordinateur, souris, dictaphones, filtres écran bleu, etc. ont été acceptés.
- Cafetières : La direction rappelle que leur achat relève du budget établissement, qui est actuellement insuffisant.
Bilan des accidents de travail – Premier trimestre
16 AT recensés, dont :
- 3 ATA
- 7 agressions indirectes ou sur intervention
- 2 AT en formation MTI
- 2 AT pour blessures accidentelles
- 2 AT pour accidents de trajet
Répartition :
- 12 AT chez les hommes, 4 chez les femmes
- 7 AT concernant les membres supérieurs ou inférieurs
- 4 AT touchant le dos
- 5 AT impliquant la tête et le cou
FO soulève la question des tenues pare-coups usées. La direction annonce la mise en place de formations de management de sécurité avec les ERIS de Toulouse pour les gradés.
Registre de santé et de sécurité au travail
- 12 signalements concernant des nuisibles (rats, souris, fourmis, cafards),
- 3 signalements liés aux pommeaux de douche des vestiaires femmes,
- Demande de patères pour les chambres des surveillants afin d’éviter que les affaires ne soient posées à même le sol,
- Problèmes récurrents des fontaines à eau,
- Odeurs d’égouts remontant dans les bureaux des CPIPS,
- 5 signalements sur les draps des chambres des surveillants.
FO souligne de nouveau la problématique des portes et les conditions d’hygiène et de sécurité du bagage X. D’autres problèmes (vitres, tiroirs PEP, accueil des familles, entreposage des colis, badges aux couleurs inadaptées) sont remontés et pris en compte.
FO insiste également sur l’état du siège du mirador 1, des matelas des chambres et demande à nouveau la mise en place de serrures sur chaque trousseau de clés des agents d’étage, ainsi qu’une serrure pour chaque toilette. Une note de service devrait rappeler que les toilettes doivent être nettoyées chaque matin par l’auxiliaire et fermées à clé après usage.
Restauration des agents
UFAP demande la mise en place de plats à emporter pour les agents en service de 12 heures. FO rappelle que des salades et des sandwichs sont déjà disponibles. La direction étudiera les possibilités.
Boule dynamique
Les organisations syndicales s’opposent à sa généralisation. La direction rappelle les instructions de la DAP imposant sa mise en place depuis avril 2025. Concernant les heures supplémentaires, elles seront payées comme actuellement, mais les heures non effectuées seront reportées le mois suivant.
**Résultats du vote pour les 12H ou 6H**
- Agents postés : 42 votes pour les 12H, 15 pour les 6H
- Brigades : 5 votes, tous favorables aux 12H
- Postes fixes : 13 pour les 12H, 2 pour les 6H
- PFNA : 2 votes pour les 12H
Des groupes de travail seront mis en place pour définir un planning adapté à l’effectif réel, sous la demande de la DISP de Toulouse.
Procédure d’attribution des postes
La direction propose un texte. UFAP estime qu’une collégiale n’est pas nécessaire et fait confiance à la direction. FO défend l’instauration d’une collégiale pour garantir l’équité et éviter tout favoritisme.
Lors du précédent test pour le QD, FO avait soutenu le candidat le plus expérimenté, tandis qu’UFAP avait mis en avant les jours d’AT d’un candidat spécifique, ce qui est discriminatoire. La direction, mécontente, propose une collégiale sans présence des organisations syndicales, ce que FO refuse.
Questions diverses
FO demande une clarification sur la note de service concernant la relève des astreintes : nombre d’agents concernés, modalités d’application, type d’escorte impliqué.
FO demande également que les fouilles non obligatoires soient évitées le week-end en raison du service restreint. La priorité doit être donnée à la sécurité des agents.