Suite à la réforme historique menée par FO Justice concernant les personnels de surveillance, voici le calendrier des différents concours et les modalités d’accès aux différents grades.
Catégorie : CDC
Corps de commandement
CDC : Point d’étape sur la Réforme du Corps de Commandement
Le 21 juin 2024, la DAP recevait les Organisations Syndicales en multilatérale afin de faire un point d’étape sur la réforme historique portée et obtenue par FO Justice concernant plus particulièrement le corps de commandement.
A ce jour, plus de 70% des Lieutenants/Capitaines (cat B) ont choisi de rejoindre le corps de commandement de catégorie A.
► Pour rappel, l’accession à la catégorie A permet aux officiers :
- D’obtenir une grille indiciaire plus favorable
- D’obtenir le doublement de l’IFO
- De permettre l’indemnisation des jours de CET à hauteur de 150 euros brut
- D’obtenir un indice de pension civile (IPC) plus élevé en fin de carrière garantissant un meilleur montant mensuel pour les droits à la retraite.
► Concernant l’Indemnité de Fonctions et d’Objectifs (IFO) pour le Corps de Commandement, la revalorisation se fera de manière différenciée :
- Revalorisation globale pour les agents accédant à la catégorie A (augmentation progressive sur la période transitoire pour arriver au doublement de cette prime)
- Revalorisation intermédiaire pour les commandants de catégorie B
- Pour les lieutenants et capitaines qui choisissent de rester en catégorie B, revalorisation alignée sur la revalorisation de l’ICP des agents du CEA.
► Voir Tableau en annexe ◄
Pour les agents ayant fait le choix du passage en catégorie A, la mise en paiement, avec effet rétroactif au 1er janvier 2024, sera effective au cours de cet été (août ou septembre).
► Concernant la mobilité du corps de commandement :
- Les postes anciennement fléchés CSP (450 emplois) ne seront accessibles qu’aux agents de catégorie A.
- Les anciens postes commandisables (655 emplois) ne seront accessibles qu’aux agents de catégorie A et aux commandants de catégorie B.
- Les postes non-profilés seront accessibles à tous les agents.
Lors de la mobilité « fermée » d’automne 2024, sans postes à tiroir, seront proposés majoritairement des postes profilés qui ont vocation à n’être accessibles qu’aux agents qui ont opté pour la catégorie A (Capitaines de CN et CS, Commandants).
► Concernant l’accès au grade de commandant divisionnaire (Art 54 du décret du 29 décembre 2023)
FO Justice déplore que seul 5% du corps d’officiers de catégorie A, ne puissent accéder à ce grade. Il est important de rappeler que nous restons tributaires du plan de requalification et des choix de l’époque de faire de ce troisième grade un grade à accès fonctionnel (GRAF).
Grâce à notre réforme, la durée d’exercice sur des fonctions spécifiques, sur la période 2024/2027, étant réduite à 4 ans, les tableaux d’avancement pourront être réalisés dès cette année ! Pour mémoire, avec le plan de requalification, ce grade n’aurait été abondé qu’à compter de 2028 !
Le 1er tableau concernera les commandants (cat A) qui assument les responsabilités suivantes, depuis 4 ans au cours des 12 dernières années et ayant atteint, au moins, le 5e échelon :
- Chef d’établissement d’une structure d’une capacité inférieure à 300 places théoriques (hors CSL).
- ACE d’une structure d’une capacité comprise entre 60 et 300 places théoriques (hors CSL).
- ACE ou directeur de détention d’une structure dirigée par un DSP.
- Fonctions à responsabilités en DISP, Adjt DSD, chef ERIS, responsable ARPEJ.
- Fonctions à responsabilités en administration centrale et à l’ENAP, Adjt chef du département sécurité à l’ENAP, adjt chef de section au sein du bureau des ESP, adjt au chef du service national des transfèrements, contrôleur au sein de la MCI.
- Missions exercées au sein du SNRP, chef de section, conseiller technique national, adjt CIRP.
Le second tableau sera également réalisé en 2024 pour les commandants (cat A) qui justifient d’au moins 3 ans d’ancienneté́ au 9e échelon et qui ont fait preuve d’une valeur professionnelle exceptionnelle au regard de l’ensemble de leur carrière.
Pour les officiers n’ayant pas encore fait leur choix, pour ceux qui attendent de voir pour y croire, la fiche de salaire sera sans appel, montrant sans ambiguïté les effets bénéfiques de l’application des premières revalorisations indiciaires et indemnitaires de notre réforme, qui se poursuivront jusqu’au 1er janvier 2027.
Les avancées indiciaires et indemnitaires obtenues sont sans précédent !!! Les perspectives de carrières incontestables !!!
À jamais pour les personnels et aux côtés des personnels, FO JUSTICE RÉPONDRA TOUJOURS PRÉSENT !!!
CDC – « Quand on mettra les cons sur orbite, t’as pas fini de tourner ! »
Cette légendaire réplique de Michel Audiard s’impose à nous comme une évidence à la lecture du dernier communiqué de l’Ufap unsa justice intitulé « Réforme statutaire du CDC: Retour de l’article 10 – 1 pas en avant, 3 pas en arrière »
Dans un précédent communiqué, sa rédactrice, sur orbite depuis déjà bien longtemps, nous expliquait que quand il y avait une crotte sur le trottoir, FO se faisait un plaisir de marcher dedans. Il semble que cette dame, elle, aime à sauter les deux pieds dedans, voire même à s’y rouler.
Madame, on ne vous a jamais appris à vérifier vos sources avant de les citer niaisement ?
Si nous pouvons nous permettre un conseil avisé : ne postulez jamais pour intégrer le renseignement pénitentiaire… vous nous mettriez tous en danger !
Alors, il suffit qu’une Direction Interrégionale communique maladroitement auprès des officiers de son ressort en affirmant des inepties, pour que vous considériez ça comme parole d’évangile ? La crotte a-t-elle pour vous si bon goût pour que vous vous en repaissiez de la sorte ?
Madame, sachez que cette Direction Interrégionale s’est fait recadrer par la DAP suite à ces propos, et qu’il a été rappelé à l’ensemble des Directions Interrégionales la règle qui est, reste, et demeure la suivante :
L’article 10 ne s’appliquera qu’à celles et ceux pour qui il s’appliquait déjà AVANT la réforme, c’est-à-dire les 450 postes de CSP cartographies.
Vous vous souvenez sans doute… Les postes issus de votre fumeux plan de requalification qui a scindé le corps des officiers en deux, et tiré tout le corps de commandement vers le bas.
En 2027, à la fin de la période transitoire, il y aura une clause de revoyure qui nous donnera l’occasion de repenser le pyramidage complet du corps.
Même la CFDT, dans son dernier communiqué faisant suite à sa bilatérale avec la DAP, l’a compris et écrit noir sur blanc.
Donc non, Madame, la réforme statutaire du CDC, négociée par FO Justice, ne représente certainement pas « 1 pas en avant et 3 en arrière», mais bien des avancées indiciaires et indemnitaires pour TOUS les officiers…
Des pas en avant… rien que des pas en avant !
Nous n’avons nullement besoin de nous justifier. Aujourd’hui comme hier, la valeur portée par FO Justice reste l’honnêteté. Le discours prôné par FO Justice demeure la vérité, rien que la vérité. Mais soyez certaine que les officiers vont très vite s’en rendre compte, si ça n’est pas deja fait.
➡️ Et la vérité, pour rappel, la voici :
- Pas d’application généralisée de l’article 10
- Le doublement de l’IFO pour tous
- Le passage à une grille indiciaire plus avantageuse pour tous les lieutenants capitaines et CSP, d’ici 2027
- Les heures supplémentaires ne seront plus payées, mais récupérées (puisque la catégorie A ne le permet pas). Celles effectuées en novembre et décembre 2023 seront bien payées, et même celles réalisées en janvier et février 2024.
Alors, Madame Schreiner, cessez de vous ridiculiser, vous nous feriez presque de la peine.
Espérons que vous aurez à minima la courtoisie et l’intelligence de vous excuser auprès des personnels pour leur avoir menti et les avoir trompés. Si vous aviez un minimum de fierté, vous démissionneriez de vos fonctions de représentante syndicale. C’est ce que vous avez de mieux à faire, si l’on en croit votre capacité d’analyse et de compréhension.
Chèr(e)s collègues chèr(e)s camarades, nous tenons à vous présenter nos excuses pour ces communiqués de bas étage, mais nous nous devions de rétablir la vérité rien que la vérité, et de renvoyer sur orbite cette dame, victime d’une malencontreuse erreur de trajectoire.
CDC – Mobilité Ouverte pour le Corps de Commandement – 2024 (Additif n°1)
FO Justice, vous informe de la liste actualisée des postes de la campagne de mobilité ouverte du Corps de Commandement au titre de l’année 2024.
- Lancement de la campagne : 1er février 2024
- Date limite de transmission des vœux : 19 février 2024 (contre récépissé)
- Date limite d’annulation des vœux : 21 février 2024
- Publication des résultats : A partir du 25 avril 2024
- Prises de fonctions pour postes non profilés : 1er septembre 2024
- Prises de fonctions pour postes profilés : Décision au cas par cas
les agents devront impérativement solliciter un entretien auprès du responsable mentionné dans la fiche de poste ou, à défaut, prendre attache avec la DISP compétente. L’entretien pourra se tenir en présentiel, par téléphone ou en Visio. Cet entretien devra se tenir, au plus tard, le lundi 26 février 2024.
CDC : Mobilité Ouverte – Corps de Commandement 2024 – ANNULE ET REMPLACE
FO Justice, vous informe du lancement de la campagne de mobilité ouverte du Corps de Commandement au titre de l’année 2024.
- Lancement de la campagne : 1er février 2024
- Date limite de transmission des vœux : 19 février 2024 (contre récépissé)
- Date limite d’annulation des vœux : 21 février 2024
Publication des résultats : À partir du 25 avril 2024 - Prises de fonctions pour postes non profilés : 1er septembre 2024
- Prises de fonctions pour postes profilés : Décision au cas par cas
les agents devront impérativement solliciter un entretien auprès du responsable mentionné dans la fiche de poste ou, à défaut, prendre attache avec la DISP compétente. L’entretien pourra se tenir en présentiel, par téléphone ou en Visio. Cet entretien devra se tenir, au plus tard, le lundi 26 février 2024.
CDC : Mobilité Ouverte – Corps de Commandement 2024
FO Justice, vous informe du lancement de la campagne de mobilité ouverte du Corps de Commandement au titre de l’année 2024.
- Lancement de la campagne : 1er février 2024
- Date limite de transmission des vœux : 19 février 2024 (contre récépissé)
- Date limite d’annulation des vœux : 21 février 2024
- Publication des résultats : À partir du 25 avril 2024
- Prises de fonctions pour postes non profilés : 1er septembre 2024
- Prises de fonctions pour postes profilés: Décision au cas par cas
les agents devront impérativement solliciter un entretien auprès du responsable mentionné dans la fiche de poste ou, à défaut, prendre attache avec la DISP compétente. L’entretien •pourra se tenir en présentiel, par téléphone ou en Visio. Cet entretien devra se tenir, au plus tard, le lundi 26 février 2024.
TO BE OR NOT TO BE – Catégorie A – Le droit d’option des Lieutenants et Capitaines
Depuis plusieurs semaines, certaines organisations syndicales représentatives (ou pas) du Corps de Commandement, inondent vos boîtes mail de schémas, plus ou moins lisibles et compréhensibles, tendant à interpréter notre réforme… À leur manière !
Leur unique objectif semble être de semer, une fois de plus, le doute chez les officiers, concernant l’intérêt qu’il y aurait à passer en catégorie A.
Après avoir détruit l’ensemble de la chaine hiérarchique avec un plan de requalification laissant de côté la majorité des officiers, voilà que certains se posent en donneurs de leçon sur une réforme qu’ils ont combattue au seul prétexte qu’elle émane de FORCE OUVRIÈRE !
Ce comportement n’est, finalement, même pas surprenant. En effet, leur vote lors du CSA-Ministériel du 19 octobre 2023 est le témoignage cinglant de leur façon de tourner le dos à l’ensemble des personnels de surveillance.
• Pour rappel : CONTRE : UFAP Unsa-Justice / ABSTENTION : CFDT
Prochainement, chaque officier devra faire le choix d’accéder ou non à la catégorie A. Ce droit d’option s’exercera du 1er janvier au 31 décembre 2024. Ce choix sera définitif et sera appliqué rétroactivement au 1er janvier 2024.
Rester en catégorie B, c’est effectivement faire le choix de maintenir son statut actuel, mais c’est également :
- L’incertitude de bénéficier de l’évolution annuelle de l’IFO qui va augmenter de manière très significative pour tous les officiers de catégorie A sur la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026, soit en deux ans. Pour rappel et à titre d’exemple:
- Un chef de bâtiment, un chef de secteur, responsable infrastructure va passer de 3 016€ à 5 055€ au 1er janvier 2026, puis à 6 017€ au 1er janvier 2027.
- Un adjoint de chef de bâtiment et de secteur va passer de 2 900€ à 4 861€ au 1er janvier 2026, puis à 5 811€ au 1er janvier 2027.
- Les « autres fonctions ou postes à responsabilités en établissement » vont passer de 2 288€ à 3 835€ au 1er janvier 2026, puis à 4 759€ au 1er janvier 2027.
➡️ L’incertitude sur votre déroulé de carrière tant le nombre de promotions sera réduit du fait de l’extinction du corps de catégorie B
➡️ La certitude de ne pas bénéficier du gain indiciaire obtenu pour le grade de Capitaine du CDC de la catégorie A, vous permettant de passer de l’indice sommital de IM=645 à IM=678
➡️ La certitude de ne pas bénéficier d’un Indice de Pension Civile plus élevé, vous garantissant un meilleur montant mensuel pour vos droits à la retraite
➡️ La certitude de ne pas bénéficier du montant des jours indemnisés dans le cadre du CET de 150€ brut par jour, soit 136€ net au lieu de 91€
➡️ La certitude de ne pas bénéficier par deux fois de gains indiciaires, lors des deux reclassements :
- Le premier reclassement, dès le 1er janvier 2024 dans le grade de capitaine de classe normale
- Le deuxième au 1er janvier 2027 dans le grade de capitaine de catégorie A, avec en plus le calcul de la reprise de l’ancienneté acquise dans les conditions des règles de la DGAFP
Pour mémoire, la perte d’un point de PSS sera compensée par le gain indiciaire. À part le cas très particulier de certains officiers qui partiraient en retraite avant juillet 2024, aucun Lieutenant/Capitaine n’a d’intérêt à faire valoir son droit d’option afin de rester en catégorie B. FO Justice reste à votre disposition pour vous aider dans vos démarches.
Cher(e)s collègues, Cher(e)s camarades, continuez de faire confiance à FO Justice. Plus vite vous ferez votre choix, plus rapide sera votre intégration dans le Corps de Commandement de catégorie A.
Vous pourrez ainsi bénéficier des avancées statutaires, indiciaires et indemnitaires de la réforme obtenue par FO Justice.
À JAMAIS POUR LES PERSONNELS ET AUX COTÉS DES PERSONNELS, FO JUSTICE RÉPONDRA PRÉSENT !
Mobilité fermée – CDC et CSP : Correctifs 1 & 2
FO Justice vous informe et vous transmet la liste des modifications apportées à la liste initiale des postes vacants et susceptibles de devenir vacants à pourvoir.
Les conditions de candidature et d’envoi des documents ne sont pas modifiés.
Il ne doit pas être tenu compte, dans le tableau des postes ouverts à la mobilité fermée au titre de l’année 2023, de la mention « CSP » apposée sur les lignes relatives aux postes de DIOS, ni de la mention « CDT » apposée sur les lignes relatives aux postes d’adjoint au DIOS.
Vous voudrez bien lire dans les listes initiale et corrective les informations suivantes :
La propagande par le mensonge !!! Bis repetita …
Dans un tract du 9 octobre 2023, la représentante nationale du CDC/CSP de l’UFAP nous refait le coup de la mauvaise foi et de la désinformation.
Contrairement à ce qui est indiqué, FO Justice vous incite à relire l’art. 38-26 du décret n°2019-1038 du 9 octobre 2019, portant statut particulier des corps du personnel de surveillance que l’UFAP a validé et dont ils sont comptables à ce jour.
Ce dernier stipule que, depuis 2020, pour passer au 3ème grade de CSP, il faut être CSP HC, avoir atteint le 5ème échelon et justifier au cours des 12 dernières années, de 8 ans dans des fonctions particulières. Les 8 ans devant avoir été effectués en catégorie A.
Il est donc impossible de faire un tableau de CSP Classe Exceptionnelle en 2023, et surtout pas avant l’année 2028, ce que nous dénoncions déjà à l’époque.
Dans le cadre de la réforme et du nouveau décret, grâce au travail de FO Justice, nous avons pu faire abaisser cette durée à 4 ans afin de réparer cette injustice que l’UFAP a orchestré en 2019.
Cela permettra l’accès au 3ème grade de Commandant Divisionnaire dans les mêmes conditions que précédemment, mais en baissant l’ancienneté à 4 ans pour les fonctions particulières. Ce grade pourra donc être abondé dès 2024. Nous n’avons pas, à ce jour, la liste des fonctions particulières.
Il nous semblait important de rectifier cette propagande nauséabonde…
LES OFFICIERS MÉRITENT LA VÉRITÉ !!!
La stratégie qui consiste à faire peur, à détourner les informations et la vérité n’a pas sa place dans le débat syndical.
À bon entendeur…
Réforme – CDC Catégorie A : Appellations Grades / Insignes
Suite à la réception du projet de réforme pour le passage en catégorie A du Corps de Commandement, FO Justice a été reçu ce jour par le Directeur de l’administration pénitentiaire afin de lui faire part de l’incompréhension des agents quant aux appellations de grades et insignes durant la période transitoire.
Dans un premier temps, le DAP a confirmé que les Commandants qui choisiront de garder leur statut actuel, conserveront leur grade et appellation durant la totalité de leur carrière (droit d’option). Pour autant, ils auront l’IFO des officiers du 1er grade de catégorie A.
Concernant les officiers et CSP qui intégreront les grilles transitoires de catégorie A, le DAP nous a confirmé qu’une autre proposition pouvait être étudiée afin de trouver des appellations plus cohérentes que celles du projet initial.
En ce sens, FO justice présentera rapidement une proposition à la DAP et vous tiendra informé des suites.
Nous vous invitons à vous rapprocher de vos représentants FO Justice qui eux maîtrisent la réforme dans sa globalité pour l’avoir portée, négociée et défendue à la différence de certains qui commencent à vous mentir dans leur communiqué. Ceux-là même qui ont détruit le Corps de Commandement avec un plan de requalification au rabais.