Le présent compte-rendu a été rédigé à la suite des observations et constatations faites pendant nos visites, et des propos recueillis par FO Justice CPIP & FO Justice Cadres Supérieurs – DPIP auprès des collègues rencontrés au cours de cette semaine de visite.
SPIP DES BOUCHES-DU-RHÔNE – ALIP MC D’ARLES LE LUNDI 21 NOVEMBRE 2022 (MATIN)
Les locaux du SPIP au sein de la Maison centrale d’Arles ne sont pas du tout adaptés à l’exercice de nos missions. En effet les 2 CPIP, la coordinatrice culturelle, la collègue PA et l’AS (quand cette dernière est présente) partagent toutes les 5 le même bureau. Ainsi, le jour de notre visite, une élève de la 27ème promotion de CPIP était présente sur cette ALIP, dans le cadre de son stage d’observation, et cette dernière n’avait ni bureau ni ordinateur pour travailler.
En termes de charge de travail pour les CPIP, cette dernière semble acceptable. La capacité de la MC d’Arles étant de 130 places et cette ALIP étant composée de 2 CPIP, cela fait un ratio de 65 personnes détenues par CPIP quand la MC est remplie.
À noter toutefois que l’AS qui exerce à la MC d’Arles est actuellement en congé maternité pour une durée d’1 an et qu’elle n’est pas remplacée le temps de son absence. Bien que les organigrammes de références ne prévoient une AS qu’à partir de 300 personnes détenues, le non-remplacement de cette collègue, le temps de son congé maternité impacte fortement, le travail de nos collègues CPIP. De plus la durée d’incarcération des PPSMJ placées en MC nécessite une prise en charge globale et FO Justice CPIP est outré à l’idées de laisser des personnes détenues sortir d’une très longue période d’incarcération sans l’aide d’un professionnel qualifié, concernant le volet social, pour aider à la création d’un projet de sortie cohérent.
D’un point de vue sécuritaire, nous avons constaté une défaillance au niveau des box d’entretien des CPIP. Le mobilier est mal agencé, les CPIP étant placés de manière éloignée de la porte et de l’alarme coup de poing en cas d’incident avec une PPSMJ.
Enfin nos collègues nous ont également fait remarquer les difficultés quotidiennes qu’elles rencontrent avec les applicatifs métiers (APPI notamment) :
- applicatifs auxquels elles n’ont pas forcément accès quand elles sont en détention et qui les oblige à devoir tracer leurs entretiens ultérieurement à leurs entretiens avec les PPSMJ. Cela engendre donc une perte de temps et d’efficacité dans leur travail de tous les jours.
- applicatifs qui rencontrent régulièrement des bugs qui les obligent à travailler sur d’autres logiciels pour ne pas perdre leur travail.
SPIP DES BOUCHES-DU-RHONE – ALIP CD DE TARASCON LE LUNDI 21 NOVEMBRE 2022 (APRES-MIDI)
Les locaux du SPIP au sein du CD de Tarascon ne sont pas adaptés non plus à l’exercice des missions du SPIP (il manque de bureaux pour les CPIP).
Par rapport à notre visite de novembre 2021, la charge de travail s’est un peu améliorée pour nos collègues qui suivraient actuellement 65 personnes détenues environ pour un CPIP exerçant à temps plein (l’année dernières ils suivaient en moyenne 90 personnes détenues / CPIP). L’ALIP du CD de Tarascon s’approche donc de l’objectif fixé par les organigrammes de références, à savoir un ratio de 60 personnes suivies par CPIP.
Cependant les collègues nous ont une nouvelle fois fait part de leurs difficultés à suivre des personnes :
- pour de courtes peine (alors qu’ils sont censés travailler sur un établissement réservé à l’exécution de peines d’emprisonnement supérieures à 2 ans) ;
- présentant, pour beaucoup d’entre-elles, des problématiques d’ordre psychiatrique.
Enfin les collègues de l’ALIP du CD de Tarascon nous ont fait part du fait qu’ils leur manquaient un box d’entretien sur l’un des bâtiment (l’aile B du CD ne comprendrait qu’1 seul box d’entretien pour le SPIP contrairement aux 2 autres ailes qui comporteraient 2 box d’entretiens pour le SPIP dans chacune d’entre-elles).
SPIP DES BOUCHES-DU-RHONE – ALIP MO AIX-EN-PROVENCE LE MARDI 22 NOVEMBRE 2022 (MATIN)
S’agissant de la charge de travail des CPIP sur cette antenne : un CPIP ETP suit en moyenne 115 mesures environ. À noter que les collègues nous ont indiqué au moment de notre visite qu’il manquait au moins entre 5 à 6 CPIP sur cette antenne pour diverses causes (au moins 3 collègues seraient en arrêt pour cause de burn-out, etc.). Cette quotité de travail est donc très élevée par rapport aux organigrammes de références (OR qui fixent l’objectif de 60 personnes suivies par CPIP) afin que nos collègues puissent exercer leurs missions de manière efficace et sereine.
De plus, au vu de la mise en application de la loi confiance en l’institution judiciaire qui rentrera en vigueur à compter du 1er janvier 2023 et qui va engendrer une charge de travail supplémentaire pour nos collègues (notamment avec la mise en place du programme ADERES sur le MO), FO Justice CPIP espère donc que la prochaine campagne de mobilité CPIP permettra à ce service d’atteindre les effectifs nécessaires afin de se rapprocher au maximum de l’objectif fixé par ces OR et ainsi limiter les risques psycho-sociaux présents qui semblent résulter en partie de cette charge de travail, au regard des nombreux arrêts maladies constatés sur cette antenne.
D’un point de vue matériel, l’ALIP MO d’Aix-en-Provence se situe dans un immeuble un peu excentré du centre-ville. À noter que le quartier dans lequel se trouve cette antenne ne dispose que de très peu de places de parking, ce qui est problématique pour nos collègues ainsi que pour les PPSMJ convoquées.
Aux premiers abords cette antenne semble être plutôt sécurisée (avec un SAS de sécurité au niveau de l’accueil, des portes palières pour différencier la partie accueil du public et celle des bureaux de l’équipe de cette antenne, etc.). Toutefois un certain nombre de collègues ont pu nous faire remarquer certains dysfonctionnements en termes de sécurité des locaux :
- porte du sas de sécurité et portes palières qui ne se referment pas toujours bien, inhibant l’effet sas, ce qui peut engendrer un risque de circulation des PPSMJ au niveau de cette antenne ;
- box d’entretiens avec de grandes fenêtres sans protection par lesquelles une PPSMJ pourrait tout à fait se défénestrer en cas de décompensation.
Enfin au cours de cette visite nous avons également été interpelés par les agents ASE qui s’inquiètent quant à l’augmentation de leur charge de travail depuis et en prévision des dernières réformes pénales, notamment au regard des astreintes. Ils attendent des solutions afin de ne pas être impactés continuellement, par exemple par la mise en place d’un téléphone spécifique astreinte BAR.
SPIP DES BOUCHES-DU-RHONE – ALIP MF D’AIX-LUYNES LE MARDI 22 NOVEMBRE 2022 (APRÈS-MIDI)
Concernant la charge de travail des collègues CPIP travaillant sur l’ALIP d’Aix-Luynes (MA) : un CPIP ETP suit en moyenne une centaine de PPSMJ. Ce ratio de suivi en MA est beaucoup trop important pour permettre à nos collègues de pouvoir exercer notre mission de réinsertion auprès des PPSMJ. Ainsi cette ALIP se retrouve très loin des objectifs fixés par les OR.
Aussi les CPIP, que nous avons rencontrés ce jour-là, ont pu nous exprimer un sentiment de toujours devoir « travailler en apnée » ; sentiment qui s’expliquerait par un manque évident :
- de CPIP sur cette antenne afin que nos collègues puissent travailler dans de bonnes conditions. À noter qu’actuellement 2 contractuelles renforcent l’équipe de CPIP de cette ALIP. Lors de notre visite ces dernières ne savaient pas si leurs contrats, qui devaient se terminer au 31/12/2022, seraient renouvelés ou non (depuis elles ont appris, par le biais d’un mail, que ces derniers seront bien renouvelés).
- d’organisation interne de service qui permettrait aux collègues de pouvoir mieux s’organiser, voire de bénéficier de certaines décharges de travail afin de compenser la surcharge de PPSMJ à suivre par CPIP. En effet nos collègues se sont déjà vu proposer de sacrifier leur pause déjeuner afin de ne pas perturber la continuité des CAP, par exemple. Non seulement FO Justice CPIP tient à rappeler à l’équipe d’encadrement de l’ALIP d’Aix-Luynes que cette pratique n’est pas légale (comme indiqué dans la circulaire de 2022 relative à la mise en œuvre de l’aménagement et la réduction du temps de travail dans les services déconcentrés de l’administration pénitentiaire, les CPIP doivent pouvoir bénéficier d’une pause méridienne de 45 minutes minimum au cours de leur journée), mais nous avons également été choqué d’apprendre que de coutume, la direction de cette antenne osait demander à ses agents (qui n’avaient pas pu bénéficier de leur pause) de faire des régularisations sur ORIGINE. Ceci afin de se faire décompter 45 minutes sur leur temps de travail alors qu’on devrait leur rajouter ! FO Justice CPIP dénonce cette pratique managériale en totale contradiction avec les circulaires, et invite l’ensemble des CPIP concernés à faire remonter leurs difficultés aux OS.
Ces conditions actuelles de travail sont d’autant plus regrettables puisqu’un certain nombre de collègues nous ont fait remarquer que cet établissement bénéficiait de tous les acteurs possibles (binôme PLAT, AS, coordinatrices socioculturelles, CIMADE, Pôle Emploi, Mission locale…) afin de pouvoir effectuer leur travail dans de meilleures conditions malgré le nombre important de PPSMJ à suivre.
En outre, il est à noter que la Direction de cette ALIP s’astreint à préserver l’ensemble de l’équipe quant à la planification, en s’adaptant aux différentes contraintes des agents.
Cependant nos collègues nous ont également exprimé un sentiment de perte de sens de leur travail au vu de la manière dont se tiennent certaines commissions au sein de cet établissement pénitentiaire.
Par exemple, ne participeraient aux CPU suicide qu’un représentant du corps des surveillants et un CPIP. L’US, service prépondérant dans le cadre des CPU suicide, ne prendrait plus part à cette commission et ne prendrait pas non plus la peine de fournir des avis écrits systématiques (à défaut d’être présent) afin de permettre à cette CPU des prises de décisions adaptées et circonstanciées.
Bien que nous puissions comprendre au vu de la taille de l’établissement d’Aix-Luynes et de sa surpopulation carcérale que l’ensemble des services de cet établissement soient débordés, comme évoqué ci-dessus le SPIP l’est tout autant ! FO Justice CPIP dénonce donc la perte de sens de ces commissions si l’ensemble des acteurs ne prends pas part à ces dernières ; et s’interroge sur le fait que le SPIP continue d’y participer alors que l’ensemble des partenaires de cet établissement ont déserté cette instance.
Enfin nous pouvons noter que lors de cette journée, et malgré toutes ces difficultés, FO Justice CPIP a pu rencontrer une équipe de CPIP (MO / MF) accueillante, solidaire dont le dévouement et la fidélité ne fait aucun doute.
SPIP DU VAR – ALIP MO DE DRAGUIGNAN LE MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022 (MATIN)
Sur l’ALIP MO de Draguignan, un CPIP ETP suit en moyenne 120 PPSMJ. Là encore la quotité de travail est équivalente au double du ratio prévu par les OR et ne permet donc pas à nos collègues d’exercer leurs missions dans de bonnes conditions Sans parler de la mise en application de la loi confiance en l’institution judiciaire à partir de janvier 2023 qui viendra s’ajouter à une surcharge de travail supplémentaire pour nos collègues.
21 CPIP (dont 1 contractuelle) composent cette ALIP. FO Justice CPIP espère donc qu’un nombre de postes suffisants sera proposé lors de la prochaine campagne de mobilité CPIP 2023 afin de permettre à nos collègues de travailler dans de meilleures conditions.
S’agissant des conditions matérielles de travail, l’ALIP MO de Draguignan est située en centre-ville de cette commune, ce qui la rend plutôt accessible pour les PPSMJ convoquées. Mme Aline BONTHOUX, Cheffe d’antenne de l’ALIP de Draguignan (et qui a pris le temps de nous accueillir lors de cette visite), nous a expliqué que d’importants travaux allaient débuter prochainement (au 1er semestre 2023) afin de « réhabiliter » cette antenne pour que nos collègues puissent bénéficier de meilleures conditions de travail à l’issue de ces travaux.
De ce fait nous ne nous sommes pas trop attardés sur les conditions matérielles de cette ALIP au cours de cette visite, où il a tout de même été relevé, en l’état actuel :
- le manque de place / superficie pour que nos collègues puissent travailler dans de bonnes conditions ;
- manque d’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite / en situation d’handicap ;
- sécurité de l’antenne pouvant être améliorée ;
- insonorisation des box d’entretien pouvant être améliorée (confidentialité quasi inexistante dans les box actuels)..
Il serait intéressant que le Syndicat FO Justice revienne faire un état des lieux afin de constater l’évolution des conditions matérielles de travail, à l’issue des travaux prévus.
SPIP DU VAR – ALIP DU CP DE DRAGUIGNAN LE MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022 (APRÈS-MIDI)
L’ALIP MF du CP de Draguignan est quant à elle composée de 10 CPIP (dont 1 contractuelle) qui suivent chacun entre 60 et 83 PPSMJ environ, en fonction du cabinet du SAP auquel le CPIP est rattaché (soit une moyenne de 70 PPSMJ environ suivies pour 1 CPIP ETP). Ce ratio reste une nouvelle fois un peu au-dessus de celui fixé par les OR. FO Justice CPIP se montrera donc vigilent lors de la prochaine campagne de mobilité CPIP 2023, pour que cette ALIP se voit ouvrir un nombre suffisant de poste pour s’en approcher.
La disparité d’effectif en termes de nombre de suivis entre les différents CPIP devrait se résorber prochainement, un 4ème cabinet devant prochainement ouvrir au niveau du SAP de Draguignan (ce qui devrait induire une réorganisation de service de cette ALIP).
Les collègues rencontrés lors de cette demi-journée sur l’ALIP du CP de Draguignan ne nous ont pas signalé de problématique particulière. Ils disposent également de bonnes conditions matérielles de travail, le CP de Draguignan étant un établissement récent.
SPIP DU VAR – ALIP MO DE TOULON LE JEUDI 24 NOVEMBRE 2022 (MATIN)
L’ALIP MO de Toulon est localisée à l’extérieur du centre-ville. Elle se trouve dans un bâtiment administratif situé dans une zone commerciale, juste en face du CSL de Toulon.
Bien que cette antenne soit composée de 24 CPIP (dont 1 CPIP contractuelle), un CPIP ETP suit en moyenne une centaine de PPSMJ. Le ratio de personnes suivies par CPIP est donc là encore bien au-dessus du nombre de prises en charge fixé par les organigrammes de référence pour 2024.
FO Justice CPIP veillera donc à bien faire remonter à la DAP, en amont de la prochaine campagne de mobilité le besoin d’ouverture de postes sur cette antenne.
À ce manque de RH évident, plusieurs collègues nous ont fait mention au cours de cette visite de plusieurs arrêts maladies posés par des agents (toute corporation confondue), pour des raisons notamment de burn-out. Au-delà du manque de RH sur cette antenne qui engendre une surcharge de travail pour les agents, ces « burn-out » semblent confirmer le constat d’une équipe de cadres peu à l’écoute des agents et pratiquant un management non collaboratif. Les agents aimeraient voir leurs cadres plus soucieux et donc plus enclin à trouver des solutions afin d’absorber ce surplus de travail (sans oublier la mise en application à compter du 1er janvier 2023 de la loi confiance en l’institution judiciaire qui rajoutera encore une charge de travail supplémentaire sur les MO). Ainsi, et afin de prévenir les risques psycho-sociaux qui semblent d’actualité sur cette antenne, FO Justice CPIP recommande qu’un vrai dialogue puisse s’instaurer entre les CPIP / PA / ASE et l’équipe de Direction de cette antenne, afin de pouvoir trouver des solutions viables permettant à nos collègues de travailler dans des conditions respectueuses et cadrées, et pour qu’ils puissent se sentir soutenus dans leurs pratiques professionnelles. Ces solutions pourraient être par exemple :
- Réfléchir à la mise en place de suivis en mode dégradé le temps que les RH de cette antenne s’améliorent et qu’elles se rapprochent au maximum des OR ;
- Considérer le télétravail comme une vraie modalité de travail permettant aux collègues qui le souhaitent et qui sont équipés pour en faire, de travailler depuis leur domicile afin notamment de pouvoir travailler sur des écrits et/ou des tâches administratives professionnel(le)s de manière efficace et sans être dérangés par le rythme intense d’un SPIP (téléphone, collègues, …)
- Reconsidérer / retravailler la Chartre des temps afin de ne pas imposer à la moitié de l’effectif de cette antenne de devoir forcément être présent en période de congés estivaux ou de fin d’année, alors que de manière exceptionnelle et ponctuelle une antenne peut avoir la capacité d’assurer la continuité des missions de service public avec bien moins de 12 CPIP (si on se réfère à l’annuaire de cette antenne) ;
- Etc.
FO Justice CPIP n’a pas noté de problématique particulière concernant les conditions matérielles lors de sa visite sur l’ALIP MO de Toulon. Certains collègues nous ont toutefois fait remarquer le manque d’insonorisation des box d’entretien ne permettant pas toujours la confidentialité nécessaire à l’exercice de nos missions, ainsi que des mal façons du constructeur dans certains bureaux (fissures, …).
SPIP DU VAR – ALIP MF DU CP DE TOULON LE JEUDI 24 NOVEMBRE 2022 (APRES-MIDI)
Cette ALIP est composée du 12 CPIP (dont 2 CPIP contractuelles). 1 CPIP ETP suit en moyenne 80 PPSMJ. 2 postes minimum (avec renouvellement des contractuelles déjà en place) seraient donc nécessaires lors de la prochaine campagne de mobilité afin de se rapprocher du ratio de 60 personnes suivies par CPIP fixé par les organigrammes de référence.
La difficulté qui pourrait éventuellement se jouer avec le recrutement de nouveaux CPIP sur cette antenne, est celle de la place qui pourra leur être attribué. En effet il est compliqué de « pousser les murs » d’un établissement pénitentiaire. Cependant le SPIP et l’établissement devront réfléchir ensemble à la manière dont l’augmentation de l’effectif du SPIP pourra être organisée afin que chaque collègue puisse travailler dans de bonnes conditions matérielles.
Malgré cette surcharge de travail, il est à noter que l’ensemble des collègues rencontrés au cours de cette demi- journée de visite, nous ont indiqué qu’il régnait une bonne entente au sein de cette équipe et ils ne nous ont pas signalé de problématique particulière.
Il ressort de cette semaine de visites que l’ensemble des différentes antennes des SPIP des BOUCHES-DU- RHÔNE et du VAR sont en manque criant d’effectifs. De ce fait nos collègues sont confrontés à une surcharge de travail ne leur permettant pas de pouvoir exercer leur mission de réinsertion et de prévention de la récidive de manière sereine et dans des conditions sécurisées. FO Justice CPIP ne manquera pas de rappeler à la DAP, en amont de la prochaine campagne de mobilité CPIP 2023, le nombre de postes à pourvoir sur ces antennes afin que ces dernières puissent se rapprocher au plus près du ratio prévu par les organigrammes de références.
En attendant que ces recrutements puissent aboutir, un travail collaboratif entre les équipes du SPIP et la Direction de ces services semble nécessaire sur un certain nombre de ces antennes afin que nos collègues se sentent entendus et soutenus par leur hiérarchie.
Enfin plusieurs de ces antennes nécessitent un certain nombre de travaux / délocalisation afin que nos collègues puissent travailler dans des conditions matérielles acceptables et dans des locaux sécurisés, et ainsi leur permettre de pouvoir exercer leurs missions.