Ce mardi 16 septembre 2025 s\u2019est tenu le troisi\u00e8me CSA de cette ann\u00e9e 2025<\/p>\n
Relev\u00e9 des avis :<\/b><\/span><\/p>\n Mise en place d\u2019un groupe d\u2019\u00e9valuation de l\u2019infra-disciplinaire<\/span><\/p>\n Devrait se faire prochainement.<\/p>\n Int\u00e9gration des effectifs QSL dans le QCD tout comme la SAS dans le QMA<\/span><\/p>\n Cette question a \u00e9t\u00e9 d\u00e9battue et la d\u00e9cision prise lors de pr\u00e9c\u00e9dents CSA.<\/p>\n L\u2019ufap a exprim\u00e9 que ce mode de calcul \u00e9tait d\u00e9favorable au QCD dans la mesure o\u00f9 lors de l\u2019ouverture de la SAS les agents ont pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 \u00eatre \u00e0 20 agents pour coller au mieux \u00e0 l\u2019organigramme appliqu\u00e9.<\/p>\n L\u2019Administration a indiqu\u00e9 suivre les organigrammes de r\u00e9f\u00e9rence DAP.<\/p>\n Nous concernant revenir sur les crit\u00e8res \u00e9tablis nous semble \u00eatre un \u00e9change st\u00e9rile et vu les organigrammes de r\u00e9f\u00e9rence aucun site n\u2019est l\u00e9s\u00e9 quel que soit l\u2019interpr\u00e9tation des chiffres.<\/p>\n Mise en place d\u2019une r\u00e9union de validation des projets \u00e0 pr\u00e9senter en ACT<\/span><\/p>\n INVESTISSEMENTS<\/span><\/p>\n Il est convenu qu\u2019il faudra \u00e0 l\u2019avenir ficeler les projets plus en amont et que pour cette ann\u00e9e les projets de 2 climatisations au QCD et d\u2019un abri v\u00e9lo sont pr\u00e9sent\u00e9s au CSA interr\u00e9gional.<\/p>\n Organisation du service de nuit au QSL<\/span><\/p>\n Une r\u00e9union est pr\u00e9vue courant novembre pour \u00e9valuer la mise en place.<\/p>\n L\u2019Administration nous informe de la satisfaction des agents du CSL et que les horaires diff\u00e9rents offraient moins de souplesse aux possibilit\u00e9s d\u2019am\u00e9nagement pour les renforts QCD.<\/p>\n Les OS demandent la pr\u00e9sence d\u2019agents du QCD \u00e0 cette r\u00e9union.<\/p>\n Stationnement V\u00e9hicules en service de nuit<\/span><\/p>\n Fin de cette possibilit\u00e9 la semaine prochaine.<\/p>\n Nous avons malgr\u00e9 tout demand\u00e9 un groupe de travail pour d\u00e9cliner la proc\u00e9dure \u00e0 suivre lorsque pour des \u00ab \u00e9v\u00e9nements ponctuels \u00bb cette mesure de s\u00e9curit\u00e9 sera n\u00e9cessaire.<\/span><\/p>\n Validation charte des temps ELSP<\/b><\/span><\/p>\n Modification des temps de pause en fonction des missions.<\/p>\n Valid\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n Validation charte des temps grad\u00e9 SAS<\/b><\/span><\/p>\n Extension de la plage variable.<\/p>\n Valid\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n Planning fin d\u2019ann\u00e9e QMA<\/b><\/span><\/p>\n Sur le principe aucun souci pour nous, juste 2 ou 3 ajustements avant validation lors<\/p>\n du prochain CSA.<\/p>\n Planning fin d\u2019ann\u00e9e QCD<\/p>\n Valid\u00e9<\/p>\n Validation planning 2026<\/b><\/span><\/p>\n Nous avons demand\u00e9 \u00e0 l\u2019Administration de clarifier sa position sur les heures suppl\u00e9mentaires car en voulant restreindre le volume d\u2019heures suppl\u00e9mentaires (notamment) avec 88% de taux de couverture sur le CP aucun service ne sera viable et les conditions de travail en mode d\u00e9grad\u00e9 d\u00e9sastreuses pour les personnels.<\/p>\n L\u2019Administration reste \u00e9vasive dans sa r\u00e9ponse et rappelle seulement que l\u2019\u00e9quilibre des heures entre tous les personnels est une obligation.<\/p>\n Service de quart QMA, 12H jour, 12H jour\/nuit<\/b><\/span><\/p>\n Les OS sont unanimes pour regretter la pr\u00e9cipitation de la mise en place et qu\u2019except\u00e9 la suppression du matin\/ nuit pour le quart le b\u00e9n\u00e9fice est quasi nul pour les agents (si ce n\u2019est les 7 \u00e0 9 samedi de nuits s\u00e8ches qui apportent une l\u00e9g\u00e8re plus-value)<\/p>\n Pour FO Justice il est \u00e9vident qu\u2019avec un taux de couverture de 88% il est utopique d\u2019envisager un service plus ambitieux qui collerait davantage \u00e0 la commande de la DAP.<\/p>\n Les groupes de travail d\u2019organisation de cette mesure se poursuivent localement.<\/p>\n Brigades d\u00e9di\u00e9es<\/b><\/span><\/p>\n Les OS sont unanimes pour rejeter les propositions de suppression de 2 semaines de RH dans la mesure o\u00f9 la quasi-totalit\u00e9 des agents se montre disponible, et leur imposer des jours de travail pourrait \u00eatre contre-productif sur l\u2019\u00e9tat d\u2019esprit des agents.<\/p>\n Par ailleurs nous avons fait remarquer que la planification de jours de travail suppl\u00e9mentaires ne serait pas forc\u00e9ment profitable au collectif car pas forc\u00e9ment planifi\u00e9e lors des p\u00e9riodes de tension du service.<\/p>\n Service de quart 12h jour et 12 heures jour\/nuit QCD, CSL<\/b><\/span><\/p>\n Le projet est plus attractif et pour le SDA il n\u2019y aucun souci de viabilit\u00e9 des services propos\u00e9s.<\/p>\n Quelques l\u00e9g\u00e8res modifications ont \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 : pose du cinquanti\u00e8me, service de fin d\u2019ann\u00e9e<\/p>\n L\u2019ensemble des services du CP sera \u00e0 nouveau propos\u00e9 aux votes tr\u00e8s rapidement.<\/p>\n L\u2019Administration rappelle que si le bon fonctionnement de la structure venait \u00e0 \u00eatre mis en p\u00e9ril du fait des services des mesures seront prises pour y rem\u00e9dier.<\/p>\n L\u2019Administration rappelle \u00e9galement qu\u2019elle est ouverte \u00e0 toute autre proposition viable qui am\u00e9liorerait les rythmes de travail.<\/p>\n Tours de nuit QCD<\/b><\/span><\/p>\n Suite \u00e0 la r\u00e9duction du nombre d\u2019agents en service de nuit des ajustements des rel\u00e8ves ont \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 par l\u2019encadrement. Nous avons fait quelques remarques et la proposition est amendable<\/span>.<\/span><\/p>\n Mutualisation<\/span><\/strong><\/p>\n L\u2019Administration nous informe de son intention de vouloir mutualiser 4 services<\/p>\n -infra-s\u00e9cu (d\u00e9j\u00e0 effectif)<\/p>\n -SAS\/CSL<\/p>\n -SDA<\/p>\n -greffe<\/p>\n Le projet \u00e9tant encore au stade embryonnaire les \u00e9changes en sont rest\u00e9s \u00e0 ce stade.<\/p>\n Organisation des escortes p\u00e9nitentiaires lors des extractions <\/b>m\u00e9dicales<\/b><\/span><\/p>\n Apr\u00e8s les rappels sur la r\u00e9glementation des escortes et de la p\u00e9riode transitoire le CSP infra-s\u00e9cu a transmis sa proposition pour s\u2019adapter aux nuits \u00e0 12 sur chaque site.<\/p>\n Le site demandeur est autonome sur la seconde extraction (la premi\u00e8re \u00e9tant assur\u00e9e par les ELSP) et la mutualisation d\u00e9marre \u00e0 partir d\u2019une extraction \u00e0 3 agents.<\/p>\n L\u2019Administration rappelle que le cas \u00e9ch\u00e9ant en cas de difficult\u00e9s les astreintes officiers et direction doivent solutionner la difficult\u00e9 avec bon sens.<\/p>\n