{"id":20724,"date":"2024-02-26T09:39:09","date_gmt":"2024-02-26T08:39:09","guid":{"rendered":"https:\/\/fojustice.fr\/web\/?p=20724"},"modified":"2024-02-26T09:39:09","modified_gmt":"2024-02-26T08:39:09","slug":"spip-du-pas-de-calais-compte-rendu-de-visites-24-et-25-janvier-2024","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/fojustice.fr\/web\/spip-du-pas-de-calais-compte-rendu-de-visites-24-et-25-janvier-2024\/","title":{"rendered":"SPIP du Pas-de-Calais : Compte-rendu de visites 24 et 25 janvier 2024"},"content":{"rendered":"
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FO<\/span> Justice CPIP<\/b>, s\u2019est rendu au SPIP du Pas-de-Calais (62) les 24 et 25 janvier derniers. Au cours de ces journe\u0301es, nous avons pu nous entretenir avec les colle\u0300gues pre\u0301sents (CPIP, PA, ASE) ainsi qu\u2019avec Madame NEEL Cheffe d\u2019antenne sur l\u2019ALIP de Be\u0301thune.<\/p>\n

Ce pre\u0301sent compte-rendu a donc e\u0301te\u0301 re\u0301dige\u0301 suite aux observations constate\u0301es et aux propos que notre de\u0301le\u0301gation a pu recueillir aupre\u0300s de l\u2019ensemble des personnes que nous avons pu rencontrer au cours de ces journe\u0301es.<\/p>\n

Par manque de temps, notre OS n\u2019a pas pu rencontrer les colle\u0300gues CPIP de toutes les antennes du SPIP 62. Nous programmerons donc une nouvelle visite ulte\u0301rieurement afin de pouvoir visiter les autres antennes de ce de\u0301partement.<\/p>\n

SPIP 62 \u2013 ALIP du CP de Longuenesse (MA, CD, SAS), mercredi 24 janvier 2024<\/u><\/b><\/p>\n

1. Difficulte\u0301(s) rencontre\u0301es par les colle\u0300gues:<\/b><\/u><\/p>\n

Les colle\u0300gues rencontre\u0301s au cours de cette journe\u0301e sur cette antenne, ne nous ont pas exprime\u0301 rencontrer de grandes difficulte\u0301s dans l\u2019exercice de leurs missions. Ils nous ont toutefois alerte\u0301 sur 2 sujets :<\/p>\n

– Le rythme soutenu des CAP a\u0300 tenir (3 CAP par mois), en sachant que pour la CAP LSC, nos colle\u0300gues n\u2019obtiendraient le ro\u0302le de cette CAP que 10 jours avant la tenue de cette dernie\u0300re. De surcroi\u0302t ils doivent renvoyer leurs rapports aux JAP, 8 jours avant cette me\u0302me CAP. Nos colle\u0300gues n\u2019ont donc que 2 journe\u0301es pour pre\u0301parer leur CAP LSC et effectuer toutes les de\u0301marches inhe\u0301rentes a\u0300 la pre\u0301paration de cette commission. Pour rappel l\u2019Article D147-21<\/span><\/i> (du CPP) indique bien que \u00ab Le service pe\u0301nitentiaire d’insertion et de probation transmet en temps utile au juge de l’application des peines, avant la re\u0301union de la commission de l’application des peines au cours de laquelle la situation de cette personne est examine\u0301e, son avis sur la mesure la plus adapte\u0301e et sur les obligations et interdictions susceptibles d’e\u0302tre prononce\u0301es et communique, le cas e\u0301che\u0301ant, tout e\u0301le\u0301ment permettant d’appre\u0301cier l’e\u0301ventuelle impossibilite\u0301 mate\u0301rielle faisant obstacle a\u0300 l’application de la libe\u0301ration sous contrainte de plein droit \u00bb<\/b><\/p>\n

– Le futur de\u0301me\u0301nagement des bureaux de cette antenne a\u0300 l\u2019exte\u0301rieur de l\u2019e\u0301tablissement et les contraintes professionnelles engendre\u0301es par dernier (cf paragraphe suivant Locaux\/se\u0301curite\u0301)<\/p>\n

2. Locaux\/se\u0301curite\u0301<\/b><\/u><\/p>\n

L\u2019ALIP du CP de Longuenesse se situe actuellement :<\/p>\n

– au sein de l\u2019e\u0301tablissement (grand quartier \u2013 MA+CD) : au 2e\u0300me e\u0301tage, a\u0300 proximite\u0301 directe des diffe\u0301rents services de l\u2019e\u0301tablissement (greffe, comptabilite\u0301, etc.) et se compose : d\u20191 bureau pour les PA de cette antenne, d\u20191 bureau pour le DPIP, 2 grands bureaux (un bureau de 4 personnes et un bureau de 6 personnes) et que les CPIP se partagent avec ASS et stagiaires. FO<\/span> Justice CPIP <\/b>a fait part de son e\u0301tonnement quant aux conditions de travail des CPIP qui partagent leurs bureaux avec 3 a\u0300 5 autres colle\u0300gues, ce qui peut nuire a\u0300 ces derniers (bruit, difficulte\u0301 pour pouvoir se concentrer …). Les colle\u0300gues nous ont indique\u0301 en retour que ces conditions de travail leur convenaient, leur permettaient d\u2019entretenir une bonne cohe\u0301sion d\u2019e\u0301quipe et qu\u2019ils ne se ge\u0302naient pas particulie\u0300rement entre-eux.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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A\u0300 noter que notre OS n\u2019a pas constate\u0301 que le ba\u0302timent, au sein du grand quartier (et qui abrite une partie des bureaux de cette ALIP), ne disposait d\u2019un ascenseur pour permettre un acce\u0300s a\u0300 leur bureau a\u0300 d\u2019e\u0301ventuel(le)s PMR. FO<\/span> Justice<\/b> a conscience des contraintes immobilie\u0300res des e\u0301tablissements pe\u0301nitentiaires, mais ne pouvons que rappeler que l\u2019AP n\u2019est pas en re\u0300gle avec la loi du 11 fe\u0301vrier 2005 pour l’e\u0301galite\u0301 des droits et des chances, la participation et la citoyennete\u0301 des personnes handicape\u0301es.<\/p>\n

– a\u0300 la SAS : 3 bureaux situe\u0301 au 1er e\u0301tage<\/p>\n

A\u0300 noter qu\u2019un projet de construction d\u2019une nouvelle antenne mixte (ALIP MO Saint- Omer et ALIP du CP de Longuenesse) a e\u0301te\u0301 pre\u0301sente\u0301 aux agents de cette antenne. Des plans, de\u0301ja\u0300 re\u0301alise\u0301s, ont pour vocation a\u0300 aider les agents \u00ab a\u0300 se projeter \u00bb. FO<\/span> Justice CPIP<\/b> de\u0301plore cependant que ces derniers n\u2019aient pas eu leur mot a\u0300 dire quant a\u0300 la re\u0301alisation de ce projet.<\/p>\n

En effet le projet de de\u0301part e\u0301tait de construire des nouveaux locaux pour le MO de Saint Omer. Si les colle\u0300gues du MF n\u2019ont rien contre ce projet initial, ils s\u2019interrogent toutefois sur la pertinence de leur inte\u0301gration dans ce dernier, de\u0301gradant ainsi conside\u0301rablement leurs conditions de travail.<\/p>\n

Pour rappel, le SPIP MF est partie inte\u0301grante d\u2019un e\u0301tablissement pe\u0301nitentiaire de par ses fonctions. E\u0301loigner les agents du c\u0153ur de l\u2019e\u0301tablissement, c\u2019est les soumettre a\u0300 diverses contraintes non ne\u0301gligeables :<\/p>\n

– Un passage de portique a\u0300 chaque entre\u0301e dans l\u2019e\u0301tablissement pour se rendre en de\u0301tention (qui peuvent e\u0302tre nombreux au quotidien) avec retrait des objets me\u0301talliques, chaussures, ceintures, bijoux etc…<\/p>\n

– Une rupture comple\u0300te avec les autres services, dans lesquels ils sont amene\u0301s a\u0300 se rendre re\u0301gulie\u0300rement (greffe, comptabilite\u0301, secre\u0301tariat de direction, agents de la de\u0301tention), provoquant un isolement du service.<\/p>\n

– Une identification comme personnel pe\u0301nitentiaire remise en cause. Ce serait le seul service a\u0300 ne pas e\u0302tre partie inte\u0301grante de l\u2019e\u0301tablissement, ce qui engendrerait une identification e\u0301ventuelle comme \u00ab partenaires \u00bb. Rappelons que les CPIP ont mis quelques anne\u0301es a\u0300 e\u0302tre reconnus comme personnel pe\u0301nitentiaire sous l\u2019ancien acronyme CIP.<\/p>\n

– \u00a0Une gestion des urgences moins rapide<\/p>\n

– \u00a0Un e\u0301loignement ge\u0301ographique qui tend a\u0300 s\u2019interroger sur les modalite\u0301s de prise en charge des personnes de\u0301tenues : dossiers qui sortiraient en exte\u0301rieur ? allers retours intempestifs au gre\u0301 des besoins des autres services (documents utiles au greffe dans les diverses demandes des personnes de\u0301tenues, affectation en UHSA, autorisation de virements, justificatifs des familles a\u0300 remettre aux personnes de\u0301tenues) ?<\/p>\n

FO<\/span> Justice CPIP<\/b> de\u0301plore que les agents du MF n\u2019aient aucunement e\u0301te\u0301 concerte\u0301s, ni qu\u2019on leur ait signifie\u0301 clairement ce que cette organisation mixte engendrerait en termes de re\u0301organisation de service.<\/p>\n

FO <\/span>Justice CPIP<\/span><\/b> souhaite que des solutions puissent e\u0302tre trouve\u0301es, en concertation avec les colle\u0300gues, quant a\u0300 cette future re\u0301organisation de service, voire que les bureaux existants et de\u0301die\u0301s au SPIP au sein de l\u2019e\u0301tablissement soient conserve\u0301s dans leur inte\u0301gralite\u0301, et que les agents aient le choix ou non de rejoindre ces nouveaux locaux.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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3. Point RH<\/b><\/u><\/p>\n

L\u2019e\u0301quipe de l\u2019ALIP du CP de Longuenesse est compose\u0301e de :<\/p>\n

– \u00a01 DFSPIP adjoint qui fait office de DPIP pour le grand quartier dans l\u2019attente qu\u2019un DPIP soit affecte\u0301 sur cette antenne<\/p>\n

– \u00a01 DPIP pour la SAS (et qui intervient e\u0301galement sur l\u2019ALIP MO de Saint-Omer)<\/p>\n

– \u00a013 CPIP (dont 1 contractuelle qui a e\u0301te\u0301 renouvele\u0301e pour 3 ans cette anne\u0301e) pour le grand quartier<\/p>\n

– \u00a03 CPIP pour la SAS<\/p>\n

– \u00a01 stagiaire CPIP<\/p>\n

– \u00a01 PA + 1 PA en cours de licenciement (et non remplace\u0301 pour le moment)<\/p>\n

– \u00a02 ASS : 1 pour le grand quartier et 1 pour la SAS. A\u0300 noter que lors de notre visite les colle\u0300gues nous ont indique\u0301 que les 2 ASS e\u0301taient en partance et qu\u2019elles n\u2019e\u0301taient pas remplace\u0301es pour le moment.<\/p>\n

– \u00a03 services civiques (1 pour l\u2019action culturelle a\u0300 la SAS, 1 pour l\u2019action culturelle au grand quartier, et 1 en renfort au PA).<\/p>\n

1 CPIP ETP affecte\u0301 sur cette ALIP suit en moyenne 60 PPSMJ. Ce ratio du nombre de personnes suivies \/ CPIP est satisfaisant.<\/p>\n

Toutefois il manque actuellement sur cette antenne : un DPIP, un PA, et tre\u0300s prochainement leurs 2 ASS ; ce qui impacte (malgre\u0301 ce ratio) les conditions de travail des colle\u0300gues de ce service.<\/p>\n

Ces derniers nous ont indique\u0301 entretenir un bon esprit d\u2019e\u0301quipe ainsi que de bonnes relations professionnelles avec la hie\u0301rarchie du SPIP, et avec l\u2019e\u0301tablissement.<\/p>\n

SPIP 62 \u2013 ALIP MO de Be\u0301thune :<\/b><\/u><\/p>\n

1. Difficulte\u0301(s) rencontre\u0301es par les colle\u0300gues :<\/u><\/b><\/p>\n

– Les locaux sont situe\u0301s dans une zone industrielle, ce qui n\u2019est pas ide\u0301al pour les personnes suivies car les transports en commun ne semblent pas tre\u0300s de\u0301veloppe\u0301s, malgre\u0301 la faculte\u0301 juste a\u0300 co\u0302te\u0301. ;<\/p>\n

– Le parking du SPIP n\u2019est pas assez grand pour que toute l\u2019e\u0301quipe de cette antenne puisse y garer son ve\u0301hicule ;<\/p>\n

– S\u2019agissant du partenariat, une grosse proble\u0301matique existe sur le secteur de Be\u0301thune concernant un manque de personnel dans les CMP, ce qui complique la mise en place des obligations de soins ;<\/p>\n

– La configuration du site ne permet pas d\u2019avoir un effet de SAS au niveau de l\u2019accueil.de cet ALIP et donc re\u0301duit le niveau de se\u0301curite\u0301 du SPIP ;<\/p>\n

– Au vu des remonte\u0301es de certains colle\u0300gues CPIP, ces derniers n\u2019auraient pas connaissance de proce\u0301dures de service claires et pre\u0301cises quant aux re\u0300gles a\u0300 appliquer en cas de proce\u0301dure se\u0301curitaire enclenche\u0301e sur cette antenne (de\u0301clenchement d\u2019une alarme dans un box d\u2019entretien, etc.). Notre OS s\u2019interroge donc quant a\u0300 l\u2019existence de telles proce\u0301dures qui s\u2019ave\u0300rent ne\u0301cessaires pour la se\u0301curite\u0301 de nos colle\u0300gues et de nos publics pris en charge ?!?<\/p>\n

– L\u2019ALIP de Be\u0301thune est confronte\u0301e a\u0300 un contexte de de\u0301gradation de ses conditions de travail, et cela depuis plusieurs anne\u0301es. De ce fait une enque\u0302te RPS (Risques Psycho Sociaux) a e\u0301te\u0301 effectue\u0301e et un retour a e\u0301te\u0301 fait en septembre 2023 par la psychologue charge\u0301e de cette dernie\u0300re. Cependant rien de concret n\u2019aurait e\u0301te\u0301 mis en place a\u0300 la suite de cette enque\u0302te.<\/p>\n

– Des tensions impacteraient le service notamment au sujet des remboursements CHORUS DT, de l\u2019ensemble des de\u0301marches administratives (ORIGINE, …) et au niveau de la communication avec le sie\u0300ge du SPIP qui peut e\u0302tre complique\u0301e.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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2. Locaux\/se\u0301curite\u0301:<\/b><\/u><\/p>\n

L\u2019ALIP de Be\u0301thune est situe\u0301e un peu a\u0300 l\u2019exte\u0301rieur du centre-ville de Be\u0301thune, mais proche de la faculte\u0301 de cette ville.<\/p>\n

De re\u0301cents travaux ont eu lieu sur cette antenne permettant la cre\u0301ation de deux nouveaux espaces pour les CPIP. Ainsi ces derniers sont re\u0301partis sur 3 open-space pouvant chacun accueillir jusqu\u2019a\u0300 9 personnes (actuellement 2 de ces bureaux sont complets et le dernier bureau est compose\u0301 de 5 CPIP), ainsi que sur 2 autres bureaux pouvant accueillir 3 et 4 personnes chacun. De ce fait, les conditions de travail peuvent se retrouver impacte\u0301es notamment par le bruit ge\u0301ne\u0301re\u0301 par autant de personnes travaillant au sein d\u2019un me\u0302me espace. A\u0300 noter que depuis la mise en place du TT sur cette antenne, moins de colle\u0300gues sont pre\u0301sents physiquement au quotidien. Ainsi les colle\u0300gues reconnaissent que leurs conditions de travail se sont le\u0301ge\u0300rement ame\u0301liore\u0301es gra\u0302ce au TT.<\/p>\n

Suite aux travaux e\u0301voque\u0301s ci-dessus, les ASE ont du\u0302 quitter leur bureau et ils partagent, depuis, celui du secre\u0301tariat de cette ALIP avec 2 PA. Ce bureau n\u2019ayant pas e\u0301te\u0301 initialement pre\u0301vu pour autant de personnes, on remarque un manque d\u2019ergonomie de ce dernier qui ne dispose pas de suffisamment de branchements Internet pour permettre a\u0300 tous les colle\u0300gues de se connecter au re\u0301seau justice en filaire. Ainsi un des ordinateurs de ce bureau est relie\u0301 au re\u0301seau justice en wifi ce qui implique les proble\u0301matiques inhe\u0301rentes a\u0300 ce genre de connexion, souvent de moins bonne qualite\u0301. De plus l\u2019ensemble des documents administratifs du secre\u0301tariat a du\u0302 e\u0302tre de\u0301me\u0301nage\u0301 dans le couloir ainsi que dans une pie\u0300ce a\u0300 part, ce qui a de\u0301grade\u0301 les conditions de travail de nos colle\u0300gues PA qui doivent syste\u0301matiquement sortir de leur bureau afin d\u2019aller re\u0301cupe\u0301rer des documents ou pour les classer.<\/p>\n

Un projet de de\u0301me\u0301nagement pour de nouveaux locaux a e\u0301te\u0301 pre\u0301sente\u0301 le 13 octobre 2023 lors du CSA SPIP local. Les locaux se situeraient non loin de la MA de Be\u0301thune. Dans la perspective ou\u0300 ce projet de de\u0301me\u0301nagement se concre\u0301tiserait, FO<\/span> Justice CPIP <\/b>espe\u0300re que l\u2019ensemble des colle\u0300gues seront associe\u0301s a\u0300 ce dernier et il sera ne\u0301cessaire de pre\u0301voir des bureaux individuels ou des \u00ab open-space \u00bb beaucoup plus re\u0301duits afin de permettre a\u0300 l\u2019ensemble de nos colle\u0300gues de pouvoir travailler dans de meilleures conditions (que celles dans lesquelles ils exercent actuellement) pour l\u2019exercice de leurs missions.<\/p>\n

3. Point RH:<\/u><\/b><\/p>\n

L\u2019e\u0301quipe de l\u2019ALIP de Be\u0301thune est actuellement compose\u0301e de :<\/p>\n

– \u00a01 cheffe d\u2019antenne + 1 DPIP (il manquerait 1 DPIP)<\/p>\n

– \u00a029 CPIP dont 1 CPIP est actuellement de\u0301tache\u0301 a\u0300 temps plein en qualite\u0301 d\u2019agent<\/p>\n

de pre\u0301vention au sie\u0300ge et dont 1 est en CLD \/ CLM<\/p>\n

– \u00a03PA<\/p>\n

– \u00a02 ASE (pour 150 bracelets environ le jour de notre visite)<\/p>\n

– \u00a01 ASS qui a pris ses fonctions en fe\u0301vrier 2024<\/p>\n

– \u00a01 psychologue qui intervient sur l\u2019ensemble des antennes du Pas-de-Calais<\/p>\n

Un CPIP ETP affecte\u0301 sur cette antenne suit en moyenne entre 85 et 90 PSSMJ environ. Il manque donc un certain nombre de CPIP pour atteindre les ratios pre\u0301vus par les OR. FO<\/span> Justice CPIP <\/b>espe\u0300re donc que le manque de personnel sur cette antenne sera pris en compte par la DAP lors de la prochaine campagne de mobilite\u0301 CPIP.<\/p>\n

L\u2019ensemble de l\u2019e\u0301quipe rencontre\u0301e lors de cette visite a toutefois tenu a\u0300 souligner que malgre\u0301 un nombre de prise en charge encore importante pour l\u2019exercice de leurs missions, cette antenne a connu par le passe\u0301 des ratios bien supe\u0301rieurs. Leurs conditions de travail se sont donc un peu ame\u0301liore\u0301es ces derniers temps.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Pour que cette antenne puisse retrouver de meilleures conditions de travail, il manque e\u0301galement encore au moins :<\/p>\n

– 1 DPIP (Madame NEEL, cheffe d\u2019antenne palie a\u0300 ce manquement actuellement) ;<\/p>\n

– Au moins 1 ASE (puisqu\u20191 ASE est cense\u0301 suivre 50 PPSMJ d\u2019apre\u0300s les OR)<\/p>\n

FO<\/span> Justice CPIP<\/b> remercie la direction du SPIP ainsi que l\u2019ensemble des colle\u0300gues rencontre\u0301s au cours de ces 2 journe\u0301es pour leur accueil. Remerciements e\u0301galement a\u0300 notre secre\u0301taire locale du CP de Longuenesse qui nous a facilite\u0301 notre venue.<\/p>\n

Lire le communiqu\u00e9 <\/a><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

FO Justice CPIP, s\u2019est rendu au SPIP du Pas-de-Calais (62) les 24 et 25 janvier derniers. Au cours de ces journe\u0301es, nous avons pu nous entretenir avec les colle\u0300gues pre\u0301sents (CPIP, PA, ASE) ainsi qu\u2019avec Madame NEEL Cheffe d\u2019antenne sur l\u2019ALIP de Be\u0301thune. 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